menu
ACCUEIL
La commune
Nous joindre
Venir à Saint Marsal
Plans de la commune
Galeries de photos
VIE MUNICIPALE
Actualités
Conseil municipal
Intercommunalité
Affichage Legal
INFOS PRATIQUES
La crise sécheresse
Démarches
Gestion des déchets
Consignes pour le tri sélectif
Règlementations
Cimetière
Numéros d'urgence
VIE DE LA COMMUNE
L'école
L'agence postale
Commerces
Agriculture
Artisans
La Bibliothèque
Revue de presse
Yoga
TOURISME LOISIRS
Hébergements
Aire de camping cars
Randonnées
Aire de loisirs
Patrimoine
Histoire
VIE ASSOCIATIVE
Comité des fêtes
L'association pour la sauvegarde du patrimoine des Aspres
Association Communale de Chasse Agréée
Les noms de rue
Accueil
/
TOURISME LOISIRS
/
Patrimoine
/
Les noms de rue
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
×
CCHV 
Le département 
La région Occitanie 
L'Etat / Préfecture des PO 
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes