Commune de Saint-Marsal
  • ACCUEIL
    La commune Nous joindre Galeries de photos Venir à Saint Marsal Plan du village
  • VIE MUNICIPALE
    Actualités Conseil municipal Intercommunalité Affichage Legal
  • INFOS PRATIQUES
    Démarches Gestion des déchets Consignes pour le tri sélectif Règlementations Cimetière Numéros d'urgence
  • VIE DE LA COMMUNE
    L'école L'agence postale Commerces Agriculture Artisans La Bibliothèque Revue de presse
  • TOURISME LOISIRS
    Hébergements Aire de camping cars Randonnées Aire de loisirs Patrimoine Histoire
  • ANIMATIONS
    Comité des fêtes L'association pour la sauvegarde du patrimoine des Aspres Association Communale de Chasse Agréée

2022

Accueil / VIE MUNICIPALE / Affichage Legal / 2022

Urbanisme

file_downloadCUa 066 183 22 B0010 (PDF - 856.88 kB)

file_downloadCUa 066 183 22 B0011 (PDF - 861.22 kB)

Délibérations

file_downloadDelib_30_Convention Travaux Statue Vierge (PDF - 646.48 kB)

file_downloadDelib_31_Modif Statuts CCHV Cantines Scolaires (PDF - 665.64 kB)

file_downloadDelib_32_Modalite Publicite Actes (PDF - 345.2 kB)

file_downloadDelib_33_Compte Epargne Temps (PDF - 558.65 kB)

file_downloadDelib_34_Eclairage Public (PDF - 896.17 kB)

file_downloadDelib_35_Denomination Voie (PDF - 779.5 kB)

file_downloadDelib_36_Modification Tableau Effectifs (PDF - 609.04 kB)

file_downloadDelib_38_DM n°4 (PDF - 536.22 kB)

file_downloadDelib_39_RPQS 2021 (PDF - 555.21 kB)

Arrêtés

file_downloadArrete_16_Agent Recenseur (PDF - 526.81 kB)

file_downloadArrete_18_Eclairage Public (PDF - 832.88 kB)

file_downloadArrete_19_reglementation circulation.pdf (PDF - 445.95 kB)


Contacts

Commune de Saint-Marsal

Carrer del Panader

66110 Saint-Marsal - FRANCE

+33 4 68 39 41 14

Liens

Pays d'Art et d'Histoire transfontalier des vallées du Tech et du Ter

Grand Site de France, Canigò Grand Site

Pays Pyrénées Méditerranée

Territoire Sud Canigou

Partenaires

CCHVCCHV
Le départementLe département
La région OccitanieLa région Occitanie
L'Etat / Préfecture des POL'Etat / Préfecture des PO

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes

×