24/11/2021
Saint Marsal, le 23 novembre 2021
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le samedi 27 novembre 2021 à 10 heures 00, salle de la mairie
Ordre du jour :
- 1 – Election du Maire
- 2 – Détermination du nombre d’adjoints
- 3 – Election des adjoints
- 4 – Délégations du Conseil Municipal au Maire
- 5 – Désignation d’un suppléant du Maire au Bureau de la CCHV
- 6 – Révision de la liste des représentants aux commissions de la CCHV
- 7 – Modification des membres titulaire et suppléant à la CLET
- 8 – Modification du représentant au conseil d’exploitation des régies Eau et Assainissement
- 9 – Modification d’un délégué au SIP des Aspres
- 10 – Modification des délégués au pays Pyrénées Méditerranée
- 11 – Modification de la composition de la commission de délégation de service public et de la commission d’appel d’offre
- 12 – Décision modificative n°2
- 13 – Admission en non-valeur
- 14 – Demande de subvention pour la réfection du Café-Restaurant
- 15 – Délibération sur le temps de travail des agents communaux
- 16 – Révision du tableau des effectifs
- – Questions diverses :