ACCUEIL

La commune Nous joindre Venir à Saint Marsal Plans de la commune Galeries de photos
VIE MUNICIPALE

Actualités Conseil municipal Intercommunalité Appel d'offre travaux Affichage Legal
INFOS PRATIQUES

La crise sécheresse Démarches Gestion des déchets Consignes pour le tri sélectif Règlementations Cimetière Numéros d'urgence
VIE DE LA COMMUNE

L'école L'agence postale Commerces Agriculture Artisans La Bibliothèque Revue de presse Yoga
TOURISME LOISIRS

Hébergements Aire de camping cars Randonnées Aire de loisirs Patrimoine Histoire
VIE ASSOCIATIVE

Comité des fêtes L'association pour la sauvegarde du patrimoine des Aspres Association Communale de Chasse Agréée

Conseil Municipal

Accueil / VIE MUNICIPALE / Actualités / Conseil Municipal

13/05/2025

Contacts

Commune de Saint-Marsal

4 Carrer del Panader

66110 Saint-Marsal - FRANCE

+33 4 68 39 41 14

Liens

Territoire Sud Canigou

Pays Pyrénées Méditerranée

Pays d'Art et d'Histoire transfontalier des vallées du Tech et du Ter

Grand Site de France, Canigò Grand Site

Partenaires

CCHV

Le département

La région Occitanie

L'Etat / Préfecture des PO

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes

×