27/03/2024
Département des Pyrénées Orientales
MAIRIE DE SAINT MARSAL
Saint Marsal, le 26 mars 2024
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le samedi 06 avril 2024 à 10 heures 00
Le Maire
Guy METIVIER
ORDRE DU JOUR
- 1 - Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 06 janvier 2024
- 2 – Compte de gestion 2023
- 3 – Compte administratif 2023
- 4 – Affectation du résultat 2023
- 5 – Taux d’imposition 2024
- 6 – Budget primitif 2024
- 7 – Adhésion de 3 communes au SIP des Aspres
- 8 – Convention avec la CCHV pour la gestion de l’Eau et de l’Assainissement
- 9 – Acceptation d’un don de l’Association de Sauvegarde du patrimoine des Aspres pour la restauration de la statue de la Vierge à l’Enfant
- 10 – Délibération concernant les zones d’accélération pour les énergies renouvelables
- 11 - Questions diverses